« Le collectif est la capacité à accepter l’autre et à travailler ensemble pour atteindre un bien commun » Nelson Mandela
La 34ème session méditerranéenne des hautes études stratégiques/Cadres-dirigeants a achevé sa formation par un ultime séminaire qui s’est déroulé du 13 au 15 Juin en deux temps bien distincts. La première partie, les 13 et 14 Juin, a conduit les auditeurs à Genève pour une séquence consacrée aux organisations internationales et intergouvernementales. La seconde partie a ramené leurs pas à Toulon pour la restitution solennelle des travaux de comités et la clôture de la session.
Après les nombreuses pérégrinations qui les ont amenés à sillonner la France et à faire étape en Belgique et en Turquie, c’est donc sur les rives enchanteresses du Lac Léman que les auditeurs de la 34ème SMHES/Cadres-dirigeants ont posé une dernière fois leurs valises. Malgré la brièveté de ce séjour, à peine quarante-huit heures, le but de cette étape genevoise était d’aller à la rencontre de quelques organisations internationales et non-gouvernementales afin de bien mesurer leur rôle et leur impact dans la géopolitique et la géostratégie du bassin méditerranéen. Comme ces organisations internationales et non-gouvernementales sont nombreuses à avoir leur siège à Genève, y venir pour les rencontrer in situ avait donc beaucoup de sens. La ville de Jean Calvin offre en effet de nombreux avantages à l’instar du pays, la Suisse, située au centre géographique de l’Europe continentale et dont les atouts sont multiples : stabilité politique, esprit de tolérance, prospérité économique et ouverture sur le monde. Ce sont autant d’éléments importants lorsqu’il s’agit de décider de l’implantation d’un siège. De plus, Genève est une métropole dynamique, bien desservie et très agréable où la tradition d’accueil est profondément enracinée. Ce n’est donc pas par hasard si Genève est la ville qui accueille le plus d’organisations internationales au monde. Précisément, le canton genevois accueille 39 organisations internationales et 431 organisations non-gouvernementales. Le siège européen des Nations unies, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), l’Organisation mondiale du commerce (OMC), l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et l’Organisation internationale du travail sont les plus connues d’entre elles.
Genève et New York sont les deux centres de coopération internationale les plus importants du monde, Genève tenant la tête en nombre d’institutions, de réunions et de congrès. L’Office des Nations unies à Genève (ONUG) est le centre de diplomatie multilatérale le plus actif au monde et il a été le théâtre de nombreuses négociations historiques. Enfin, comme Bâle, New York et Strasbourg, Genève est le siège de plusieurs institutions internationales sans être la capitale politique du pays hôte.
N’ayant que peu de temps à passer à Genève le choix a donc été fait pour la session de n’y rencontrer que quatre organismes : LE CICR, l’Organisation mondiale de la santé, le Haut comité aux réfugiés des Nations-Unies (UNHCR) et enfin l’Organisation Mondiale du Commerce. Reçus le 13 Juin matin au siège du CICR, les auditeurs y ont découvert l’ensemble des missions de cette institution réputée. Son coordonnateur opérationnel pour l’Europe et l’Asie centrale a fait une conférence très vivante où l’histoire, l’organisation et l’action du CICR ont été expliquées aux auditeurs. Ces derniers ont pu découvrir son impact dans les zones de crises et de conflits. Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) est une institution d’aide humanitaire, créée en 1863 par un groupe de citoyens genevois, dont le plus célèbre est Henry Dunant (prix Nobel de la paix en 1901), C’est la plus ancienne organisation humanitaire existante après l’ordre de Malte. Le CICR est à l’origine des Conventions de Genève et du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, dont il dirige et coordonne les activités internationales dans les conflits armés et les autres situations de violence. La vocation du CICR est exclusivement humanitaire et il possède un statut neutre et indépendant. Il intervient dans les situations de conflit armé ou de troubles internes, avec pour mission essentielle de diminuer les souffrances des victimes de ces violences, sans distinction d’appartenance politique, ethnique, religieuse ou sociale. Pour ce faire, il doit être reconnu par toutes les parties au conflit dans les zones où il travaille. D’autre part, il dirige et coordonne les activités internationales de secours du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge là où il existe déjà un conflit.
Le mandat du CICR est reconnu en droit et lui a été confié par la communauté internationale : les Conventions de Genève citent en effet nommément le CICR pour l’accomplissement de diverses tâches humanitaires indispensables en cas de conflit armé. À cela s’ajoutent les statuts du CICR, sur la base desquels l’organisation peut développer ses activités dans les situations de violence interne bien que celles-ci ne soient pas couvertes par les Conventions.
Les activités du CICR sont cadrées par les sept principes fondamentaux de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge : humanité, impartialité, neutralité, indépendance, volontariat, unicité et universalité. Pour accomplir sa mission, le CICR a articulé ses activités autour de quatre pôles ou programmes :
- La protection des personnes affectées par un conflit, qu’il s’agisse de prisonniers de guerre, de détenus de sécurité ou de civils subissant les effets des combats.
- L’assistance aux personnes affectées par un conflit.
- La prévention des crimes de guerre et autres violations du droit international humanitaire.
- La coopération avec les autres composantes du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge.
Venir au siège du CICR était donc pour les auditeurs de la 34èmeSMHES/Cadres-dirigeants aller à la rencontre d’un acteur majeur de la gestion des crises, des conflits et des guerres. Son action et les valeurs fortes que porte le CICR ont très certainement contribué à encadrer l’usage de la violence et le phénomène guerrier depuis cent cinquante ans par l’apparition et la mise en œuvre du Droit des conflits armés et du Droit international humanitaire. Or, dans le cas des conflits les plus actuels : guerre en Ukraine, à Gaza et au Soudan, ce droit est très souvent au centre des débats. S’il ne peut pas arrêter les conflits, dans bien des cas il contribue à en façonner l’issue et c’est de lui que découlent les lourdes conséquences qui frappent ensuite ceux des acteurs qui s’essaient à le fouler aux pieds. Les Serbes Radko Mladic et Radovan Karadzic l’ont appris à leurs dépens !
L’après-midi du 13 juin a ensuite été consacrée à deux conférences : la première sur l’organisation mondiale de la santé (OMS) et la seconde de la part d’un acteur chevronné du haut comité des Nation Unies pour les réfugiés. La conférence sur l’OMS, délivrée par une conseillère technique auprès du Directeur du département de la prévention des épidémies et des pandémies a permis aux auditeurs de bien comprendre l’organisation et l’action de l’OMS. Forte de 193 Etats membres, l’Organisation mondiale de la Santé est une agence spécialisée de l’Organisation des Nations unies (ONU) pour la santé publique créée en 1948. Selon sa constitution, l’OMS a pour objectif d’amener tous les peuples des États membres et partenaires au niveau de santé le plus élevé possible, la santé étant définie dans ce même document comme un « état de complet bien-être physique, mental et social et ne consistant pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». L’action de l’OMS a historiquement été déterminée par cette constitution, qui stipule notamment le « droit à la santé de tous les peuples » et « d’amener tous les peuples au niveau de santé le plus élevé possible ».
Les grands domaines d’activité de l’OMS sont :
- Harmonisation, codification : définir des normes, des conventions, des règlements internationaux en matière de santé.
- Mesures sanitaires : prendre des mesures pour arrêter une épidémie et mesures sanitaires en cas de voyages internationaux
- Information et Recherche : communiquer sur la santé et promouvoir la recherche ; ainsi l’OMS recueille et diffuse les données sanitaires de ses 193 États membres
- Formation et éducation : fournir un appui technique aux États membres et responsables de la santé à renforcer les systèmes de santé pour offrir à tous des services adéquats et équitables.
Cette conférence a permis aux auditeurs de mesurer à quel point de telles organisations sont indispensables pour améliorer de manière équitable le sort de la population mondiale, en l’occurrence sa santé. Alors que la géopolitique joue beaucoup sur des dynamiques liées aux déséquilibres, aux rapports de force et aux antagonismes de toutes natures, une organisation comme l’OMS tend à égaliser et à aplanir les différentiels en matière de santé et donc à dépasser les rivalités, les crises et les conflits. Il est à ce titre intéressant de noter que des Etats qui sont en guerre, comme le sont aujourd’hui la Russie et l’Ukraine, continuent à siéger ensemble à l’OMS et partant d’y rester partenaires plutôt qu’adversaires. C’est la logique d’institutions nées sur les cendres encore fumantes de la seconde guerre mondiale et qui aspiraient à créer un climat de concertation, d’harmonie et d’entente entre les Etats. L’histoire a prouvé que cette ambition relevait davantage du rêve que de la réalité mais certaines de ces institutions, comme l’OMS, fonctionnent et permettent, comme chacun d’entre nous a pu le constater à l’occasion de la pandémie de la COVID 19, d’éviter parfois le pire.
La seconde conférence de cette après-midi du 13 Juin qui a clos une journée riche et dense a donné l’occasion à un fonctionnaire très chevronné et expérimenté du Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (UNHCR) de partager avec les auditeurs son expérience sur les phénomènes de migrations et sur les questions liées aux réfugiés. Sa très grande connaissance du continent africain et l’expérience acquise pendant de très nombreuses années passées sur le terrain ont donné aux auditeurs une image tout à fait nette des phénomènes migratoires contemporains. A la fois conséquences et enjeux des crises et des conflits actuels, les migrations sont assurément devenues un paramètre majeur de l’analyse géopolitique, des frictions et des changements d’équilibre (économique, climatique, politique, démographique, idéologique) qui caractérisent l’époque contemporaine. Par ailleurs, l’ampleur et l’impact de ces phénomènes migratoires, pour réels qu’ils soient, doivent souvent être relativisés et ramenés à une réalité certes difficile mais généralement moins préoccupante que ne les disent ses contempteurs ou ceux qui se plaisent à s’en servir comme menace ou comme moyen de pression. Au bilan, cette conférence faite par un acteur de terrain s’inscrivait parfaitement dans l’ambition des SMHES/Cadres-dirigeants qui aspirent, rappelons-le, à donner à leurs auditeurs des clés de décryptage et de compréhension qui dépassent le traitement superficiel et généralement émotionnel qu’en donnent d’autres vecteurs ou plates-formes. Au terme de cette conférence de l’UNHCR, il ne fait pas de doute que les auditeurs de la 34ème SMHES/Cadres dirigeants n’auront plus le même regard sur les phénomènes migratoires et les problématiques de réfugiés.
Le lendemain matin, le 14 Juin, la session a eu l’honneur d’être accueillie dans le cadre prestigieux de la « Villa des Ormeaux » pour y entendre l’exposé du Délégué permanent de la France auprès de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). La « Villa des Ormeaux » n’est pas le lieu de résidence du Délégué permanent mais le siège de la Représentation permanente de la France auprès de l’Office des Nations unies à Genève et des organisations internationales en Suisse. L’Ambassadeur qui exerce cette fonction y réside et la villa abrite aussi les différents services afférents à la Représentation permanente. La « Villa des Ormeaux » a été construite en 1835 dans le style gothique anglais par Georges Haldimand. Acquise par l’Etat de Genève en 1951, elle est depuis occupée par la mission Permanente de la France auprès de l’Office des Nations Unies. C’est donc dans ce superbe écrin que le Représentant permanent de la France auprès de l’Organisation Mondiale du Commerce s’est adressé à la session. Ce dernier est revenu sur les origines de l’OMC et sur son institutionnalisation concrétisée par l’Accord de Marrakech signé le 15 avril 1994 et entré en vigueur le 1er Janvier 1995. L’OMC couvre les accords passés dans le cadre du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade, en français : accord général sur les tarifs douaniers et le commerce) depuis 1947 et les résultats des négociations commerciales multilatérales de l’Uruguay Round. Outre l’accord instituant l’Organisation mondiale du commerce, l’acte final comporte vingt-huit accords dont un accord sur les mesures non tarifaires, l’agriculture via l’accord sur l’agriculture, les services via l’Accord général sur le commerce des services, la propriété intellectuelle via l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce et sur les investissements via les mesures concernant les investissements et liées au commerce.
L’OMC remplit principalement cinq fonctions :
- Gérer les accords commerciaux multilatéraux ;
- Servir d’enceinte pour de nouvelles négociations ;
- Régler les différends entre les membres ;
- Examiner les politiques commerciales nationales ;
- Coopérer avec les autres organismes internationaux (FMI, etc.)
L’OMC est donc avant tout un cadre de négociation, un lieu où les gouvernements des Etats membres se rendent pour essayer de résoudre les problèmes commerciaux qui existent entre eux. L’OMC s’occupe des politiques relatives au commerce des marchandises (dumping, subventions, mesures sanitaires, etc.), et des services (Accord général sur le commerce des services (AGCS)), des biens agricoles (ASA) et industriels, et de la propriété intellectuelle (Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC)
L’OMC a donc été créée, en prolongement du GATT, dans un objectif de libéralisation des échanges commerciaux entre les pays. Pour ce faire, le commerce au sein des membres de l’OMC est régi par le principe de non-discrimination du commerce et celui des concessions tarifaires. Le principe de non-discrimination des échanges commerciaux s’appuie sur le concept de clause de la nation la plus favorisée, qui interdit un traitement plus favorable à un produit venant d’un pays plutôt qu’un autre pays. Il s’appuie également sur la clause du traitement national qui interdit d’avoir un traitement différent entre un produit étranger et un produit national. La clause de la nation la plus favorisée induit que si une baisse des droits de douane est concédée aux produits d’un pays, l’ensemble des autres membres doivent avoir leurs produits sujets à cette baisse de droits de douane. L’OMC a aussi dans ses objectifs la réduction des restrictions quantitatives (quotas, licences et prix minimal), de dumping et des subventions à l’exportation. Enfin l’OMC a pour objectif de rendre public les politiques commerciales nationales, pour faire respecter un principe de transparence dans le commerce international. Pour ce faire les pays membres doivent notifier à l’OMC leurs lois et mesures qui sont susceptibles d’avoir une incidence sur le commerce international.
Par ailleurs l’OMC est entrée depuis quelques années dans une crise qui n’est finalement que le reflet de la fin du cycle de la mondialisation et la globalisation dont l’OMC a été un accélérateur majeur puisque sa raison d’être vise à fluidifier et normaliser les échanges et, ce faisant, garantir ainsi une stabilité du commerce international. Or aujourd’hui cette belle mécanique se grippe. Un seul nouvel accord a été conclu depuis la création de l’OMC en 1995 car son principe de fonctionnement par consensus se heurte à un monde de plus en plus fracturé et, au surplus, la fonction de règlement des différends se heurte au blocage de son instance d’appel. En parallèle la réapparition des politiques protectionnistes, notamment aux Etats Unis et en Inde dément de plus en plus fréquemment l’ambition irénique de l’OMC.
L’OMC semble donc être à un tournant de son histoire et une modernisation de ses règles de fonctionnement, notamment celles de l’instance de règlement des différends, s’impose. Elle doit aussi faire face aux défis que représentent le changement climatique mais elle doit surtout mieux répondre aux reproches et aux attentes des pays du Sud qui par ailleurs s’unissent et se coalisent sous des formes diverses et souvent agressives ; au sein des BRICS par exemple. Au bilan, il apparait que l’OMC est l’archétype d’une institution issue du « monde d’avant » celui de la mondialisation et de la globalisation prétendument heureuses. De fait, elle entre en collision de plus en plus frontale avec un monde de plus en plus polarisé et fracturé où les dynamiques géostratégiques et géopolitiques l’emportent sur tout le reste et où le rapport de force est la grille d’analyse principale voire unique. Ce monde nouveau est donc complètement à l’opposé des principes louables qui ont prévalu depuis la fin de la seconde guerre mondiale mais qui, hors des limites du bloc occidental, n’ont pas enfanté du monde apaisé et prospère que les instigateurs de ces principes avaient espéré.
C’est forts de ce triste mais nécessaire bilan sur la pérennité d’organisations internationales qui, dans le cas de l’OMC, ne se trouvent plus en phase avec le monde qu’elles prétendaient contribuer à organiser, à apaiser et à développer, que les auditeurs de la 35ème SMHES ont quitté Genève le 14 Juin en fin de journée pour rejoindre les bords de la Méditerranée et plus précisément Toulon. C’est en effet à Toulon, au siège de la FMES, que s’est tenue le lendemain matin la séance de clôture la 34ème SMHES/Cadres-dirigeants. Moment solennel et important s’il en est, cette séance solennelle de clôture comprenait deux parties : tout d’abord une séance de restitution des travaux que chacun des trois comités de la session a menés tout au long des neuf mois de la formation ; ensuite une adresse du parrain de la session puis la remise des attestations de formation. Enfin un chaleureux cocktail a marqué la dissolution définitive de la 34ème SMHES/Cadres-dirigeants.
A partir du thème général de la session qui était « conséquences en Méditerranée de la guerre en Ukraine » et en accord avec l’Université de Toulon qui délivre aux auditeurs un Diplôme Universitaire réputé, les trois comités qui composent la session ont chacun choisi, en décembre dernier, une thématique s’inscrivant dans la problématique générale afin de développer un scénario prospectif à horizon 2035. Le comité A a choisi d’imaginer comment les grandes alliances, l’OTAN et l’UE devront s’adapter aux changements qu’imposera la guerre en Ukraine en Méditerranée. Le comité B a opté pour l’étude de la Turquie et de ses perspectives d’affirmation stratégique. Enfin le comité C a retenu l’initiative des trois mers comme étant l’illustration de la bascule stratégique de l’Europe. Ce choix de thèmes complémentaires plutôt que concurrents, nouveau en comparaison avec les années précédentes, permet de proposer un travail final beaucoup plus complet et cohérent compte tenu de l’ampleur du thème général de l’année.
Face à un jury composé du Professeur Xavier LEROUX, Président de l’Université de Toulon ; du Vice-Amiral d’Escadre (2S) Pascal AUSSEUR, Directeur Général de la FMES ; de Monsieur Fabien SHAEFFER, Directeur délégué pour la modernisation et l’appui à la recherche et du général de corps d’armée (2S) Laurent KOLODZIEJ, directeur des SMHES, les comités ont exposé leurs scenarii pendant une trentaine de minutes chacun. Une séance de questions réponses a suivi visant à éclairer ou détailler certains aspects des travaux qui n’étaient pas apparus avec suffisamment de netteté ou qui avaient été évoqués trop succinctement. Il faut cependant mettre à la décharge des auditeurs la difficulté qui s’attache à condenser le résultat de deux cent heures de travail en trente minutes. Cette réserve étant posée, le jury a apprécié à sa juste valeur la très haute qualité, la richesse et l’originalité des travaux présentés et il a salué la pertinence de l’option nouvelle, retenue cette année, consistant à développer des scenarii complémentaires plutôt que concurrents. Elle donne à ces travaux de la session une consistance et une cohérence supplémentaire et cette option sera très vraisemblablement reconduite pour les sessions futures.
Au terme de ce passage sur le gril qui a validé leurs travaux, les auditeurs ont reçu leurs attestations de formation de la main des membres du jury auxquels s’étaient joints Monsieur le Député du Var Yannick CHENEVARD et Monsieur le Vice-Amiral (2S) Benoît LE MASNE de CHERMONT ancien président de la FMES. Une adresse du parrain de la session, Monsieur l’Ambassadeur de France Maurice GOURDAULT-MONTAGNE a ensuite conclu cette ultime séance forte en émotion.
Après un cocktail chaleureux et convivial émaillé par les nombreuses évocations des moments forts et des souvenirs marquants vécus par ses auditeurs, la 34ème session s’est ensuite définitivement dissoute. Il lui reste encore à produire le document écrit qui rendra compte de l’ensemble de ses travaux et qui sera publié cet été. Cette dernière épreuve, notée comme toutes les autres, conduira en Septembre à la délivrance par l’Université de Toulon à chacun des auditeurs ayant obtenu la moyenne, du Diplôme Universitaire « Stratégie et analyses prospectives des mondes méditerranéen ». Au-delà, les auditeurs de la 34ème SMHES pourront aussi rejoindre la cohorte des anciens des SMHES regroupés dans une association particulièrement dynamique et active : l’A2SMED (association des auditeurs des sessions méditerranéennes de la FMES). Qu’ils le fassent ou pas, leur regard sera beaucoup plus affuté après cette année passée à se former en géopolitique et en géostratégie. Comme l’ont dit plusieurs auditeurs : « après avoir suivi cette formation à nulle autre pareille, jamais plus nous ne regarderons les journaux télévisés comme nous le faisions avant » Pouvait-on rendre un plus bel hommage aux SMHES/Cadres-dirigeants ?
